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Restrictions connues : conceptions architecturales et terrains privés

Restrictions actuellement connues concernant les extérieurs et les intérieurs architecturaux, ainsi que les terrains privés.

Mis à jour il y a plus de 4 mois
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Table des matières

Conceptions architecturales : extérieurs et intérieurs

Terrains privés

Conceptions architecturales : extérieurs et intérieurs

Des restrictions s’appliquent

Usage commercial : l’extérieur des bâtiments ci-dessous sera refusé en raison d’une propriété intellectuelle si la structure occupe une grande partie du cadre et est proposée sans une autorisation du propriétaire valide.

L’intérieur des bâtiments ci-dessous nécessite une autorisation du propriétaire.

Usage éditorial : l’extérieur et l’intérieur des bâtiments énumérés ci-dessous sont généralement acceptables.

Interdits

Usage commercial et éditorial :
les ponts et l’extérieur et l’intérieur des bâtiments ci-dessous sont interdits et seront refusés en raison d’une propriété intellectuelle ou d’un contenu ne pouvant faire l’objet d’une licence.


Terrains privés

Des restrictions s’appliquent

Usage commercial
Les terrains des propriétés suivantes nécessitent une autorisation du propriétaire valide.

Usage éditorial
Les terrains des propriétés suivantes sont généralement acceptables.

Interdits

Usage commercial et éditorial
Les terrains des propriétés suivantes sont interdits et seront refusés en raison d’un contenu ne pouvant faire l’objet d’une licence.

Cliquez ici pour consulter la liste complète des restrictions actuellement connues.

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