Image par Andrey_Popov
Table des matières
Marques déposées
Droits d’auteur - Documents et supports publiés
Habillage commercial et design de produits
Marques déposées
Des restrictions s’appliquent
Usage commercial : les marques déposées ci-dessous seront refusées en raison d’une marque déposée visible et/ou d’une marque déposée dans le titre/le mot-clé.
Usage éditorial : les marques déposées ci-dessous sont généralement acceptables.
Ce sceau est acceptable lorsqu’il figure sur la monnaie américaine.
Y compris ADAC Kartografie, BAEDEKER, DuMont, Falk, Kompass, Lonely Planet, Marco-Polo, STEFAN LOOSE Travel Handbücher et Escapio.
Ce sceau est acceptable lorsqu’il figure sur la monnaie américaine.
Manettes de jeux vidéo avec marques distinctives
Les boutons de couleur unie, les boutons de sélection, les boutons de démarrage, les boutons de pause, les boutons de retour, les boutons de mode/d’option, les boutons de volume (+/-), les boutons d’alimentation et les boutons fléchés sont généralement acceptables.
Interdits
Usage commercial et éditorial : les marques déposées ci-dessous sont interdites et seront refusées en raison d’une marque déposée visible et/ou d’une marque déposée dans le titre/le mot-clé ou d’un contenu ne pouvant faire l’objet d’une licence.
Bounty (barre chocolatée)
Logos et logos d’équipes de la National Basketball Association (NBA) (y compris la WNBA et la ligue mineure NBA G League)
Droits d’auteur - Documents et supports publiés
Des restrictions s’appliquent
Usage commercial : les éléments ci-dessous seront refusés en raison d’une propriété intellectuelle.
Usage éditorial : les éléments énumérés ci-dessous sont généralement acceptables.
Interdits
Usage commercial et éditorial : les éléments ci-dessous sont interdits et seront refusés en raison d’une propriété intellectuelle ou d’un contenu ne pouvant faire l’objet d’une licence.
Mascottes de la National Basketball Association (NBA) (y compris la WNBA et la ligue mineure NBA G League)
Habillage commercial et design de produits
Des restrictions s’appliquent
Usage commercial : les éléments ci-dessous seront refusés en raison d’une propriété intellectuelle.
Usage éditorial : les éléments ci-dessous sont généralement acceptables.
Faïence de Delft/bleu de Delft
Figures et as de pique sur des cartes à jouer
Uniforme de la Gendarmerie royale du Canada
Trophées de l’UEFA/EuroCup
Interdits
Usage commercial et éditorial : les éléments ci-dessous seront refusés en raison d’une propriété intellectuelle ou d’un contenu ne pouvant faire l’objet d’une licence.
Trophées de la NBA (National Basketball Association)
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