La propriété intellectuelle (PI) est une catégorie de propriété qui comprend les créations de la créativité et l’intellect humains. Il existe de nombreux types de propriété intellectuelle, et certains pays la reconnaissent plus que d’autres. Lorsque vous contribuez à Shutterstock, vous devez avoir prouvé la propriété intellectuelle de tout le contenu envoyé et de ce qui est représenté. Vous trouverez ci-dessous des informations sur les différents types de propriété intellectuelle et sur la gestion de vos envois de contenus.
Marques déposées
Une marque déposée est un mot, un nom, un symbole ou un appareil - ou une combinaison des trois - utilisé pour distinguer et identifier la source de certains produits ou services. Les logos d’entreprise, les noms de marque, les noms de produits, les slogans et autres symboles qui s’identifient à une marque sont tous des exemples de marques déposées.
En haut à gauche : image 2189347423 par Ken Wolter ; en haut à droite : image 1790890514 par Nattawit Khomsanit
En bas à gauche : image 1890800134 par Vladimka production ; en bas à droite : image 600000098 par Kyli Petersen
Contenu commercial :
Les photographies, les vidéos, les images vectorielles, les illustrations et les animations, ainsi que les titres et les mots-clés qui leur sont associés, ne peuvent pas contenir de marques déposées.
REMARQUE : les vidéos aériennes comportant des marques déposées sont examinées au cas par cas (par exemple, une vue aérienne d'un paysage urbain présentant des logos sur des bâtiments). S'il s'avère qu'aucune marque déposée ne constitue l'objectif principal de la prise de vue, le contenu peut être accepté. Cependant, les titres et les mots-clés ne peuvent jamais inclure de marques déposées, et toutes les marques déposées figurant sur la liste des restrictions connues seront toujours rejetées.
Le contenu ou les métadonnées qui enfreignent ces règles seront rejetés pour marque déposée visible ou marque déposée liée à un titre/mot-clé, respectivement.
Contenu éditorial :
Documentaire éditorial : généralement acceptables lorsqu’ils sont représentés dans un contenu éditorial et/ou contenus dans des titres ou mots-clés.
Illustration éditoriale : généralement acceptable lorsqu’elle se trouve sur des produits, lorsqu’elle est utilisée comme élément d’un concept ou lorsqu’elle est référencée dans des titres ou des mots-clés. Cependant, les marques déposées sur des arrière-plans simples tels que des arrière-plans noirs, blancs, de couleur, de motifs ou de textures seront rejetées pour contenu ne pouvant faire l’objet d’une licence.
Illustrations éditoriales, vecteurs éditoriaux et animations éditoriales : les marques déposées sont interdites et seront rejetées pour contenu ne pouvant faire l’objet d’une licence.
Notez que certaines marques déposées sont strictement interdites et seront toujours rejetées, car elles ne peuvent pas faire l’objet de licences.
Consultez la liste des Restrictions connues : marques déposées et autres propriétés intellectuelles pour plus d’informations sur les marques déposées restreintes.
Droits d’auteur
Le droit d’auteur est un type de propriété intellectuelle qui protège une œuvre originale à partir du moment où l’œuvre est fixée sur une moyenne. Les droits d’auteur donnent à l’auteur/aux auteurs d’une œuvre créative le droit exclusif d’affichage, de reproduction, de distribution et de bénéficier financièrement de sa/leur création. Les œuvres d’art, les documents et médias publiés et les conceptions architecturales extérieures sont tous des exemples d’œuvres protégées par des droits d’auteur.
Œuvres traditionnelles
Peintures, peintures murales, graffitis, dessins, croquis, tirages photographiques, tatouages et plans
Contenu commercial : une autorisation valide du propriétaire est requise. En règle générale, le contenu envoyé sans autorisation valide du propriétaire sera rejeté pour propriété intellectuelle. Veuillez remarquer que certaines œuvres sont interdites et ne seront pas acceptées même lorsqu’une autorisation du propriétaire est fournie.
REMARQUE : les vidéos aériennes comportant des œuvres traditionnelles sont examinées au cas par cas (par exemple, une vue aérienne d'un paysage urbain présentant des graffitis et des peintures murales visibles). Si aucune de ces œuvres ne constitue l’objectif principal, le contenu peut être accepté. Cependant, les œuvres figurant sur la liste des restrictions connues seront toujours rejetées.
Contenu éditorial : généralement acceptable lorsque l’œuvre n’est pas le seul sujet représenté dans le contenu. À l’exception des tirages photographiques, les œuvres isolées ou qui occupent une grande partie du cadre du contenu seront rejetées pour contenu ne pouvant pas faire l’objet d’une licence.
En haut à gauche : image 2162414897 par Stacy Valter ; en haut à droite : image 288424445 par Oleg Golovnev
En bas à gauche : image 1322494454 par Roman Nerud ; en bas à droite : image 30238261 par KUCO
Vitraux
Contenu commercial : une autorisation valide du propriétaire est requise lorsque l’œuvre est isolée ou occupe une grande partie du contenu. En règle générale, le contenu envoyé sans autorisation valide du propriétaire sera rejeté pour propriété intellectuelle.
Contenu éditorial : généralement acceptable.
En haut à gauche : image 1350207785 par Nina Alizada ; en haut à droite : image 1403988905 par veteranu
En bas à gauche : image 1364396699 par Turkey Photo ; en bas à droite : image 259936433 par JaysonPhotography
Sculptures, statues et monuments
Contenu commercial : une autorisation valide du propriétaire est requise dans la plupart des cas. En règle générale, le contenu envoyé sans autorisation valide du propriétaire sera rejeté pour propriété intellectuelle. Veuillez remarquer que certaines œuvres sont interdites et ne seront pas acceptées même lorsqu’une autorisation du propriétaire est fournie.
Contenu éditorial : généralement acceptable. Toutefois, les œuvres d’art interdites figurant sur la liste Restrictions connues : œuvres d’art seront rejetées en tant que contenu ne pouvant pas faire l’objet d’une licence.
En haut à gauche : image 1056592496 par Chris Allan ; en haut à droite : image 2064050228 par paparazzza
En bas à gauche : image 2080956634 par Konstantin Yolshin ; en bas à droite : image 2013184766 par Vinnikava Viktoryia
Œuvres temporaires
Sculptures de sable, dessins à la craie, mandalas de sable, sculptures de glace, tatouages au henné/peints à la main/à l’aérographe, peintures faciales, maquillage théâtral, nail art et food art.
Contenu commercial : généralement acceptable sans autorisation du propriétaire.
Contenu éditorial : généralement acceptable.
En haut à gauche : image 635716877 par Jillian Cain Photography ; en haut à droite : image 2237762045 par Zahra shafiq
En bas à gauche : image 501559378 par yonikamoto ; en bas à droite : image 1629668923 par Nastyaofly.
Illustrations figurant sur des timbres-poste
Contenu commercial : les timbres isolés, les timbres qui occupent une grande partie du cadre du contenu et les timbres interdits figurant sur la liste Restrictions connues seront rejetés pour propriété intellectuelle.
Contenu éditorial : généralement acceptable lorsqu’un cachet de la poste ou une marque d’oblitération recouvre une partie du timbre. Les timbres sans cachet de la poste/marques d’oblitération seront rejetés au titre de la lutte contre la contrefaçon. Les timbres interdits figurant sur la liste Restrictions connues : œuvres d’art seront rejetés en tant que contenu ne pouvant pas faire l’objet d’une licence.
En haut à gauche : image 255320764 par alexmillos ; en haut à droite : image 350506880 par Anneka
En bas à gauche : image 117673258 par rook76 ; en bas à droite : image 175875065 par rook76
Illustrations figurant sur des devises
Contenu commercial : généralement acceptable. Toutefois, les devises figurant sur la liste Restrictions connues seront rejetées pour propriété intellectuelle.
Contenu éditorial : généralement acceptable.
REMARQUE : les devises peuvent également être rejetées pour empêcher la contrefaçon.
En haut à gauche : image 1268756404 par Pla2na ; en haut à droite : image 2212213543 par Makhh
En bas à gauche : image 269177081 par Wael Khalill alfuzai ; en bas à droite : image 2076669241 par Maksym Kapliuk
Conceptions architecturales extérieures
Extérieurs de bâtiments, ponts, viaducs, jetées et autres structures architecturales.
Contenu commercial : généralement acceptable sans autorisation du propriétaire. Toutefois, les conceptions architecturales qui figurent sur la liste Restrictions connues seront rejetées pour propriété intellectuelle si la structure occupe une grande partie du cadre et si elle est envoyée sans autorisation valide du propriétaire ou si l’architecture est interdite.
Contenu éditorial : généralement acceptable. Toutefois, les conceptions architecturales interdites qui se trouvent dans la liste des Restrictions connues : conceptions architecturales et propriétés privées seront rejetées pour contenu ne pouvant pas faire l’objet d’une licence.
En haut à gauche : image 2201656705 par Mohammed younos ; en haut à droite : image 1888460134 par PIXEL of the PEOPLE
En bas à gauche : image 2119383497 par Georgios Tsichlis ; en bas à droite : image 725106037 par Daniel Jedzura
Documents et supports publiés
Œuvres littéraires, partitions et paroles de chansons.
Contenu commercial : en règle générale, une autorisation valide du propriétaire est requise. Le contenu envoyé sans autorisation valide du propriétaire sera rejeté pour propriété intellectuelle.
Contenu éditorial : généralement acceptable.
Cartes géographiques et globes
Contenu commercial : généralement acceptable. Toutefois, une autorisation valide du propriétaire peut être requise si une carte géographique ou un globe possède une caractéristique reconnaissable telle qu’une clé ou une légende visible. En règle générale, les cartes géographiques/globes reconnaissables envoyés sans autorisation valide du propriétaire seront rejetés pour propriété intellectuelle.
Contenu éditorial : généralement acceptable. Toutefois, les cartes géographiques et globes interdits qui se trouvent dans la liste Restrictions connues : marques déposées et autres propriétés intellectuelles seront rejetées pour contenu ne pouvant pas faire l’objet d’une licence.
Personnages de fiction et/ou designs de la franchise médiatique
Représentations de personnages et de designs de films, d’œuvres littéraires, d’émissions de télévision, de jeux vidéo, etc.
Contenu commercial :
Les personnages de fiction et les designs de franchises médiatiques seront rejetés pour propriété intellectuelle.
Les titres et/ou mots-clés qui contiennent le nom d’une franchise médiatique ou les noms de personnages de fiction de franchises médiatiques seront rejetés pour marque déposée d’un titre/mot-clé.
Contenu éditorial :
Documentaire éditorial et illustration éditoriale : généralement acceptable. Toutefois, les personnages/designs de fiction interdits qui se trouvent dans la liste Restrictions connues : marques déposées et autres propriétés intellectuelles seront rejetés pour contenu ne pouvant pas faire l’objet d’une licence.
Illustrations éditoriales, vecteurs éditoriaux et animations éditoriales : les personnages et les designs fictifs des franchises média sont interdits et seront rejetés pour le contenu ne pouvant faire l’objet d’une licence.
Contenu affiché sur écrans
Émissions de télévision, films, jeux vidéo, systèmes d’exploitation, navigateurs Web, applications téléphoniques, etc., affichés sur des écrans (par exemple, écrans de télévision, écrans de cinéma, écrans de console de jeux vidéo, écrans d’ordinateur, écrans de téléphone mobile, etc.).
Contenu commercial : en règle générale, si le contenu effectif est affiché sur écran, il sera rejeté pour propriété intellectuelle.
Contenu éditorial : généralement acceptable. Toutefois, tout contenu de tiers associé à un marché de licences (par exemple : journaux télévisés, émissions de télévision, films, jeux vidéo, etc.) sera rejeté en tant que contenu ne donnant pas lieu à une licence lorsqu’il sera présenté comme le sujet principal.
Consultez la liste Restrictions connues : marques déposées et autres propriétés intellectuelles pour plus d’informations sur le matériel publié et les médias restreints.
En haut à gauche : image 2159255601 par Wirestock Creators ; en haut à droite : image 603244172 par VladKK
Au milieu à gauche : image 2239255807 par Nigita ; au milieu à droite : image 491923099 par small1
En bas au centre : image 563919100 par PK Studio
Brevet d’habillage et de design commercial
L’apparence ou le design physique de produits manufacturés tels que des appareils électroniques, véhicules, vêtements, chaussures, sacs à main, bijoux, meubles, fonds d’écran, tapis, trophées/récompenses, jouets génériques, costumes, décorations de fêtes, objets imprimés en 3D et autres articles divers.
Contenu commercial : l’apparence visuelle ou le design physique de produits manufacturés est généralement acceptable. Toutefois, les produits qui se trouvent dans la liste Restrictions connues : marques déposées et autres propriétés intellectuelles seront rejetés pour propriété intellectuelle.
REMARQUE : si le design d’un produit comprend des marques déposées ou autres types de propriété intellectuelle, le contenu sera rejeté.
Contenu éditorial : l’apparence visuelle ou le design physique de produits manufacturés est généralement acceptable. Toutefois, les produits interdits figurant sur la liste Restrictions connues seront rejetés en tant que contenu ne pouvant pas faire l’objet d’une licence.
Consultez la liste Restrictions connues : marques déposées et autres propriétés intellectuelles pour plus d’informations sur les produits restreints.
En haut à gauche : image 2111445179 par Andrii Medvednikov ; en haut à droite : image 179232398 par focal point
En bas à gauche : image 1899377164 par muse studio ; en bas à droite : image 235901110 par iravgustin
Droits de publicité
Des personnalités publiques telles que des célébrités, des politiques, des musiciens et des chefs religieux.
Contenu commercial :
Les personnalités publiques qui ont vécu et sont mortes avant 1930 sont généralement acceptables. Toutefois, s’il existe une restriction sur une personne en particulier, le contenu sera rejeté pour propriété intellectuelle.
Les titres, mots-clés et contenus peuvent contenir le nom de personnalités publiques qui ont existé jusqu’en 1930.
Une personnalité publique décédée après 1930 ou vivant actuellement sera rejetée pour propriété intellectuelle.
Les titres, mots-clés et contenus ne peuvent pas contenir de noms de personnalités publiques qui ont existé après 1930 et seront rejetés pour marque déposée liée à un titre/mot-clé ou propriété intellectuelle, sauf si :
le nom est utilisé pour décrire une illustration, une image vectorielle ou une animation originale créée dans le style d’un artiste après 1930. Par exemple, une « illustration pop art d’un chiot corgi créée dans le style d’Andy Warhol ».
Le nom de la personne est inclus dans le nom d’un jour férié. Par exemple, la journée de Martin Luther King, Jr.
Contenu éditorial :
Documentaire éditorial et illustrations éditoriales : les personnalités publiques antérieures et postérieures à 1930 sont généralement acceptables. Toutefois, s’il existe une restriction sur une personne en particulier, le contenu sera rejeté pour contenu ne pouvant pas faire l’objet d’une licence.
Illustrations éditoriales, images vectorielles éditoriales et animations éditoriales :
Les représentations des personnalités publiques antérieures et postérieures à 1930 sont généralement acceptables. Toutefois, s’il existe une restriction sur une personne en particulier, le contenu sera rejeté pour contenu ne pouvant pas faire l’objet d’une licence.
Les représentations de personnalités publiques postérieures à 1930 seront rejetées pour contenu ne pouvant faire l’objet d’une licence.
Consultez la liste Restrictions d’images connues pour plus d’informations sur les personnalités publiques restreintes.
En haut à gauche : image 561669964 par delcarmat ; en haut à droite : image 1275051610 par rath ruangaram
En bas à gauche : image 222548995 par Tomacco ; en bas à droite : image 1386750896 par Apelline
Cet article est une ressource inestimable pour quiconque cherche à élargir ses connaissances en matière de propriété intellectuelle, y compris les marques déposées, les droits d’auteur et autres domaines connexes. Veuillez noter que les informations présentées dans cet article ne sont pas destinées à brosser un tableau complet de toutes les questions liées à la propriété intellectuelle.
Il est essentiel d’être conscient des différents droits de propriété intellectuelle qui peuvent être applicables chaque fois que vous créez ou envoyez du contenu. Toutefois, il est fondamental de noter que les informations contenues dans cet article sont susceptibles d’évoluer à mesure que de nouveaux développements apparaissent dans le droit de la propriété intellectuelle. À ce titre, il est important de mener vos propres vérifications et recherches pour vous assurer de rester à jour sur toutes les questions pertinentes en matière de propriété intellectuelle.
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